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Marques déposées par la société STACEM
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VAC 973
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAC 973
STACEM

Numéro de dépôt :
3171942
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
VAC 973 de STACEM

Présentation de la marque VAC 973

Déposée le 2 juillet 2002 par la société STACEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « VAC 973 »

Le déposant est la société STACEM domicilié(e) Z.I. de KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 616 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STACEM domicilié(e) Z.I. de KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

STACEM a également déposé les autres marques suivantes : VAC 975


STACEM - Z.I. de KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France - SIREN 326616091


STACEM - Z.I. de KEROVEL,56390 GRANDCHAMP - 56390 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378887 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

. Mélange de caoutchouc . Désignation d'un mélange à base de caoutchouc